Isidore Tameu expplique comment sont répartis les droits d’auteurs au Cameroun.
COMMENT LES DROITS D’AUTEUR SONT-ILS RÉPARTIS AU CAMEROUN ?
Une question revient souvent : « Si les radios, télévisions, bars ou autres diffuseurs n’ont pas de logiciel pour compter automatiquement les chansons qu’ils diffusent, comment peut-on savoir quel artiste ou quel auteur doit recevoir de l’argent ? »
La question est légitime.
Prenons un exemple très simple.
Une radio diffuse 500 chansons dans la journée.
Si la radio possède un système informatique qui enregistre automatiquement chaque diffusion, il est relativement facile de savoir :
Mais si la radio ne possède pas ce logiciel, cela ne veut pas dire qu’il est impossible de faire une répartition.
Alors, comment faire ?
Il faut mettre en place plusieurs niveaux de contrôle.
La radio ou la télévision doit pouvoir transmettre la liste des œuvres utilisées : titre, artiste, heure de diffusion, etc.
Au Cameroun, la loi prévoit d’ailleurs que les utilisateurs de phonogrammes à des fins commerciales fournissent les programmes exacts des utilisations ainsi que les éléments nécessaires à la répartition des droits.
La société de gestion peut elle-même écouter certaines radios et télévisions grâce à des systèmes de monitoring.
Un ordinateur peut, par exemple, écouter une radio 24 heures sur 24 et reconnaître automatiquement les chansons diffusées.
Il n’est donc pas indispensable que chaque radio camerounaise possède elle-même un logiciel professionnel.
Des agents peuvent également effectuer des contrôles ponctuels.
Ils peuvent vérifier :
« À 15h32, quelle chanson était diffusée sur cette radio ? »
Ils comparent ensuite cette observation avec les déclarations fournies par le diffuseur.
Cela permet notamment de détecter d’éventuelles différences entre ce qui est déclaré et ce qui est réellement diffusé.
Et pour les concerts ?
C’est encore plus simple.
L’organisateur peut fournir la liste des chansons interprétées pendant le spectacle, ce qu’on appelle généralement une setlist.
Par exemple :
La société de gestion peut ensuite rechercher les auteurs et autres ayants droit de chaque œuvre.
Mais il y a un autre problème…
Imaginons que 10 millions de FCFA soient collectés.
Il ne suffit pas de dire :
« Voici 10 millions, partageons-les entre les artistes. »
Il faut d’abord savoir quelles œuvres ont réellement été utilisées, puis identifier leurs auteurs, compositeurs, éditeurs et autres ayants droit, et enfin appliquer les règles de répartition.
Une partie des sommes peut donc rester temporairement non identifiée ou en attente de rapprochement lorsqu’on ne parvient pas immédiatement à retrouver les ayants droit.
C’est pourquoi une société de droits d’auteur moderne doit disposer de plusieurs outils.
Elle doit avoir :
L’objectif final est très simple :
Par exemple :
« Vous avez reçu 83 472 FCFA parce que vos œuvres ont été utilisées X fois sur telle période, dans telles catégories d’exploitation, et selon telle clé de répartition. »
C’est cela, au fond, la transparence dans la gestion des droits d’auteur.
Le véritable défi est de construire un système capable de répondre à trois questions :
QUOI ?
Quelle œuvre a été utilisée ?
COMBIEN ?
Combien de fois et dans quel type d’exploitation ?
À QUI ?
Quels sont les ayants droit qui doivent recevoir l’argent ?
Le numérique peut justement permettre au Cameroun de passer progressivement d’un système basé principalement sur les déclarations à un système combinant déclarations, monitoring indépendant, contrôles et données vérifiables.
Étant donné que nous sommes en septembre 2026, loin des règles élémentaires de gestion collective transparente du droits d’auteurs au Cameroun, on peut dire sans le risque de se tromper que la SONACAM est à la limite du détournement régulier et grotesque des revenus des artistes. Participant ainsi à la précarité des dizaines de milliers de Camerounais, leurs familles avec eux et contribuant fortement à la dégradation de leurs revenus.
Source: Isidore TAMEU

